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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE SAGY
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SAGYSUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGYSUC
SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE SAGY, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3753453
Date de dépôt :
13/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2020
SAGYSUC de SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE SAGY

Présentation de la marque SAGYSUC

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE SAGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAGYSUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE SAGY domicilié(e) 17 rue de l'Abreuvoir - 95450 - SAGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 202 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.

La marque SAGYSUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGYSUC est expirée depuis le 13 juillet 2020.

SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE SAGY a également déposé les autres marques suivantes : BRÉSILYO , ELINGTON , SAGYLAIT , GYCAO , SAGYSUC , CEYLENA


SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE SAGY, société par actions simplifiée - 17 rue de l'Abreuvoir - 95450 - SAGY - France - SIREN 558202370


CABINET MALEMONT - 42 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Edulcorants artificiels (produits chimiques) ; édulcorants artificiels à base d'aspartame ;

Edulcorants à usage médical ; édulcorant à usage médical à base de stevia ; édulcorant à usage médical à base d'aspartame ;

Edulcorants naturels ; édulcorants naturels à base de stevia.